Observer et agir sur le foncier
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 19 novembre 2015
Documents présentés :
DDT-26-CDPENAF
Projet règlement intérieur CDPENAF
Arrêté signé et envoyé
Grille analyse PC
Gestion habitations existantes zones A et N
Sources foncières ADILobs
EPORA